Loi climat: objectif réduire les émissions européennes de 90 % à l’horizon 2040
Publié le :
25/02/2026
25
février
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02
2026
Source : www.europarl.europa.euÀ la suite d’un vote du PE, l’UE devra réduire ses émissions de gaz à effet de serre de 90 % en 2040 par rapport aux niveaux de 1990, afin de parvenir à la neutralité climat d’ici à 2050... Lire la suite
Historique
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Loi climat: objectif réduire les émissions européennes de 90 % à l’horizon 2040
Publié le : 25/02/2026 25 février févr. 02 2026Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
À la suite d’un vote du PE, l’UE devra réduire ses émissions de gaz à effet de serre de 90 % en 2040 par rapport aux niveaux de 1990, afin de parvenir à la neutralité climat d’i...Source : www.europarl.europa.eu
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Le fonds friches et les mesures de recyclage du foncier
Publié le : 04/02/2026 04 février févr. 02 2026Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
Après la crise sanitaire de 2020, la nécessité de relancer l’économie en soutenant l’activité du secteur « bâtiment et travaux publics » a conduit à la création du fonds friches...Source : www.ccomptes.fr -
L’État accélère sa transition vers des achats plus responsables avec le SPASER 2025-2027
Publié le : 07/01/2026 07 janvier janv. 01 2026Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
Le schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (SPASER) de l’État est désormais disponible. Ce plan fixe des objectifs concrets pour rendre...Source : www.economie.gouv.fr -
Les travaux d’effacement d’un barrage suspendus à Aigurande
Publié le : 10/09/2025 10 septembre sept. 09 2025Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
Un contentieux portant sur la nature juridique des travaux engagés par la fédération départementale de pêche de l’Indre pour effacer l’étang du Grand Moulin, impliquant l’ouvert...Source : www.lemag-juridique.com -
Sommet de Genève sur la pollution plastique : en l'absence de consensus, les discussions sont reportées
Publié le : 27/08/2025 27 août août 08 2025Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
Du 5 au 14 août 2025, 183 délégations, composées de 1 400 délégués nationaux auxquels s'ajoutaient 1 000 observateurs, se sont retrouvées à Genève afin de sceller un accord mond...Source : www.vie-publique.fr -
Objectif d’émissions pour 2040 : où va la politique climatique de l’UE ?
Publié le : 23/07/2025 23 juillet juil. 07 2025Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
L’UE semble s’éloigner progressivement de ses objectifs écologiques au profit des dépenses de défense et de la relance économique. Où chercher une lueur d’espoir alors, peut-êtr...Source : europeannewsroom.com -
Changement climatique : une adaptation insuffisante des territoires
Publié le : 02/07/2025 02 juillet juil. 07 2025Droit de l'environnement / Travaux et impact environnemental
Un rapport de l'Assemblée nationale dénonce les actions insuffisantes des politiques publiques pour adapter les territoires au changement climatique. Les députés formulent des p...Source : www.vie-publique.fr